La liste des maladies incompatibles avec la conduite mise à jour

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Diabète, Alzhei­mer, handi­caps moteurs et audi­tifs lourds : la liste des patho­lo­gies incom­pa­tibles ou compa­tibles sous certaines condi­tions avec la conduite est mise à jour depuis lundi, au lende­main de la publi­ca­tion d’un arrêté au jour­nal offi­ciel.

Cet arrêté du 28 mars des minis­tères de l’Inté­rieur et de la Santé abroge l’ancien du 21 décembre 2005 afin prin­ci­pa­le­ment de prendre "en compte des inno­va­tions scien­ti­fiques et tech­no­lo­giques", en termes d’aména­ge­ment de l’habi­tacle et d’aide à la conduite notam­ment.

Les conduc­teurs présen­tant du diabète sans compli­ca­tion et dont le trai­te­ment ne génère pas de risque d’hypo­gly­cé­mie ne seront plus obli­gés de passer au préa­lable un contrôle médi­cal pour conduire des véhi­cules légers (voitures et deux roues).

Les personnes atteintes de handi­caps loco­mo­teurs très lourds et de défi­cit audi­tif profond pour­ront elles désor­mais conduire poids-lourds et véhi­cules de trans­ports en commun, après un examen validé par un méde­cin agréé et un inspec­teur du permis de conduire. L’arrêté lève aussi des inter­dic­tions à la conduite des véhi­cules légers pour des personnes atteintes de certains handi­caps loco­mo­teurs très lourds.

Il clari­fie égale­ment le moment à partir duquel une personne atteinte de la mala­die d’Alzhei­mer et des mala­dies neuroé­vo­lu­tives appa­ren­tées ne peut plus prendre le volant. Alors que le précé­dent arrêté fixait la limite à partir du moment où la personne est atteinte de "démence docu­men­tée", celui du 28 mars précise qu’il y a incom­pa­ti­bi­lité défi­ni­tive avec la conduite "dès le début du stade 3 de l’échelle de Reis­berg", qui mesure la progres­sion de la mala­die.

Arrêté du 28 mars 2022 fixant la liste des affec­tions médi­cales incom­pa­tibles ou compa­tibles avec ou sans aména­ge­ments ou restric­tions pour l’obten­tion, le renou­vel­le­ment ou le main­tien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la déli­vrance de permis de conduire de durée de vali­dité limi­tée (refonte) – Légi­france (legi­france.gouv.fr)